Ø  Approbation du procès-verbal analytique des séances du conseil municipal du

26 mars 2009.

 

DELIBERATIONS SOUMISES AU DEBAT

 

  Ø  Motion relative à la vente du patrimoine d’ICADE.

  Ø  Changements de dénomination de voie.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

  Ø  Dénomination d’une salle de l’Ecole Municipale de Musique et de Danse.

RAPPORTEUR : Monsieur PIGOT

 

POLITIQUE DE LA VILLE

  Ø  Approbation et signature d’une convention partenariale entre la ville et le collecteur 1% patronale PROCILIA – Attribution de logements sociaux des programmes ANTIN RESIDENCES du groupe ARCADE.

  Ø   Garantie d’emprunt au bénéfice de la SA d’HLM ANTIN RESIDENCES.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

 

SERVICE PUBLIC COMMUNAL ET PERSONNEL COMMUNAL

  Ø  Suppression de  poste.

  Ø  Création de  poste.

RAPPORTEUR : Madame GRIS

 

CIVILITE-CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE

  Ø  Approbation et signature d’un avenant à la convention d’engagement civique du Service Civique Jeune Municipal.

RAPPORTEUR : Madame MAILLARD

 

DELIBERATIONS N’APPELANT PAS DE DEBAT

 

CULTURE ET PATRIMOINE

  Ø  Demande de subvention auprès du Conseil Général du Val d’Oise pour l’aide à la programmation de projets d’actions Arts Plastiques.

  Ø  Demande de subvention auprès du Conseil Général départemental dans le cadre du plan départemental de développement de la lecture.

  Ø  Ecole de Musique et de danse – Demande de subvention auprès du Conseil Général.

RAPPORTEUR : Monsieur PIGOT

 

FINANCES-BUDJET-PROJET DE VILLE

  Ø  Syndicat Intercommunal pour l’aménagement Hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne – Ventilation centimes syndicaux/Frais de fonctionnement – Exercice 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur GREGOIRE

  Ø  Frais de reprographie des pièces nécessaires à la consultation des candidats à un marché – modification de tarifs.

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

VOIRIE-DEPLACEMENT-GESTION URBAINE DE PROXIMITE

  Ø  Réalisation des travaux d’enfouissement des réseaux de l’avenue de la Concorde (RD 370) – Signature d’une convention avec la ville d’Arnouville-Les-Gonesse.

  Ø  Travaux d’entretien, grosses réparations et construction de réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales – Lancement d’une procédure d’appel d’offre.

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

EDUCATION SCOLAIRE

  Ø  Attribution des subventions aux projets spécifiques aux écoles – Année 2009.

  Ø  Attribution des subventions aux associations de parents d’élèves et autres associations éducatives – Année 2009.

  Ø  Attribution des aides aux voyages du second degré – Année 2009.

  Ø  Travaux de peinture de l’école élémentaire Marie Curie et de chauffage du groupe scolaire Charles Peguy – Demande de subvention au titre du fond scolaire 2009 auprès du Conseil Général du Val d’Oise.

RAPPORTEUR : Madame HENNEBELLE

  Ø  Travaux d’insonorisation, de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire R. SALENGRO – Lancement d’une procédure d’appel d’offres.

RAPPORTEUR : Monsieur SAMAT

  Ø  Travaux de réhabilitation et d’insonorisation de l’école maternelle Jean de la Fontaine -  lot N°10 – Approbation et signature de l’avenant N°1.

RAPPORTEUR : Madame DUMON

  Ø  Attribution des subventions au Lycée R. Cassin pour l’organisation des « journées du développement durable ».

RAPPORTEUR : Monsieur BOISSY

  Ø  Attribution des subventions aux associations relevant des centres socioculturels – Année 2009.

  Ø  Attribution d’une subvention à l’association ATIAC au titre de la convention 2007-2009.

RAPPORTEUR : Madame CAUMONT

 

SPORT

  Ø  Réaménagement et reconstruction partielle du préfabriqué d’haltérophilie – Mission de contrôle technique – Bureau Véritas - Approbation et signature d’un avenant n°1.

RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD

ENVIRONNEMENT URBAIN

  Ø  Travaux d’entretien des espaces verts communaux – Approbation et signature des avenants N°2 pour les lots N° 1- 2 -3.

  Ø  SIGIDURS – Modification des statuts – Adhésion de la Communauté de Communes du Pays d France.

RAPPORTEUR : Monsieur GARRET

AFFAIRES GENERALES ET COMMUNICATION

  Ø  Marché de prestation de services d’assurances « incendie divers dommages aux biens » avec la compagnie SMACL – Approbation et signature de l’avenant N°3 pour le lot N°1.

RAPPORTEUR : Monsieur SABOURET

DEVELLOPEMENT DURABLE

  Ø  SIGEIF – Modification des statuts – Adhésion des communes du Chesnay (Yvelines) et de Vaujours (Seine Saint-DENIS) pour les compétences « gaz » et « électricité ».

RAPPORTEUR : Monsieur BOISSY

 

  Ø  Décisions prises par Mr le Maire.