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Nous vous communiquons l'ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 24 septembre 2009 se déroulant dans la salle du Conseil Municipal à 20h30  et remercions d'avance toutes celles et ceux qui assisteront à la séance :

  Ø  Approbation du procès-verbal analytique des séances du conseil municipal du

26 juin 2009.

DELIBERATIONS SOUMISES AU DEBAT

  Ø  Motion relative au changement de statut de la poste et à l’organisation d’une consultation citoyenne.

  Ø  Motion relative au renforcement de la sécurité aux abords des établissements scolaires.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

SERVICE PUBLIC COMMUNAL ET PERSONNEL COMMUNAL

  Ø  Création du poste d’agent de développement local chargé de la démocratie participative et annulation de la délibération N°7 du 29 janvier 2004 .

  Ø  Création de postes.

  Ø  Suppression de postes.

RAPPORTEUR : Madame GRIS

CULTURE ET PATRIMOINE

  Ø  Nomination du Directeur de la Régie du Cinéma Jacques Prévert.

RAPPORTEUR : Monsieur PIGOT

URBANISME

  Ø  Acquisition des anciens locaux de la CAF sis 1 avenue Pierre Salvi.

  Ø  Centre ancien : ouverture de la concertation avec l’Etablissement Public Foncier du Val d’OISE.

  Ø  Révision simplifiée N°2 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) – Ouverture de la procédure.

RAPPORTEUR : Monsieur GREGOIRE

COMMERCE

  Ø  Création d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité.

RAPPORTEUR : Madame GRANGER

DELIBERATIONS N’APPELANT PAS DE DEBAT

PREVENTION - SECURITE

  Ø  Attribution d’une subvention au Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles/Centre d’information Départemental pour le Droit et à l’Aide aux Victimes (CIDFF/CIDA) - Année 2009.

  Ø  Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le couple et l’Enfant (APCE 95) – Année 2009.

  Ø  Projet de prévention de la délinquance : demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIDP) dans le cadre du programme d’actions 2009.

  Ø  Projet « Accueil des postes de travail d’Intérêts Général » (TIG) – Demande de subvention auprès du Conseil Général du Val d’Oise – Année 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

CULTURE ET PATRIMOINE

  Ø  Approbation et signature de la convention de la convention de partenariat dans le cadre de la saison culturelle 2009/2010 avec Apostrophe, scène nationale de Cergy -  Pontoise.

  Ø  Approbation et signature d’une convention de partenariat avec l’ADIAM pour une demande de subvention dans le cadre du projet Escales en Val d’Oise 2009.

  Ø  Approbation et signature d’une convention relative à l’organisation d’un cycle de huit conférences sur l’Art Contemporain et demande de subvention auprès du Conseil Général du Val d’Oise.

  Ø  Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’aide à la programmation des lieux de diffusion et saisons culturelles.

  Ø  Projet « Ecole du spectateur » - Demande de subvention auprès de l’Etat (Acsé) dans le cadre du programme d’actions 2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, volet intégration républicaine par la culture.

  Ø  800^ème anniversaire de l’Hôpital : Beau Livre fixation du prix.

RAPPORTEUR : Monsieur PIGOT

FINANCES – BUDGET – PROJET DE VILLE

  Ø  Fixation et versement de la cotisation 2009 au Syndicat Mixte ouvert d’études Paris Métropole.

  Ø  Marché à bons de commande – Direction des Services TECHNIQUES – Approbation et signature d’avenants.

  Ø  Acquisition d’un bâtiment 1 avenue Pierre Salvi en vue de la réalisation d’un pôle social et jeunesse – Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation du Développement Urbain.

  Ø  Parc Urbain de Saint Blin – Aménagement d’équipements sportifs de proximité – Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Ile de France dans le cadre de la Convention Régionale de Renouvellement Urbain.

  Ø  Indemnité de conseil du receveur municipal – année 2009.

  Ø  Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur exercices antérieurs – Budget Principal – exercice 2009.

  Ø  Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur exercices antérieurs – Budget Ateliers Locatifs – exercice 2009.

  Ø  Locations de véhicules et de transport en commun avec chauffeur – Lots N°1-2-3-4-7-  Approbation et signature d’avenants N°1.

  Ø  Garantie d’emprunt au bénéfice de l’Association APJH 95.

  Ø  Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire en matière de marchés publics et d’accords cadres.

RAPPORTEUR : Monsieur JAURREY

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE-EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE

  Ø  Adhésion au GIP Emploi ROISSY CDG et approbation de sa convention constitutive.

RAPPORTEUR : Madame MOUSTACHIR

VOIRIE – DEPLACEMENT – GESTION URBAINE DE PROXIMITE

  Ø  Travaux d’entretien, grosses réparations et contruction de réseaux d’assainissement d’eaux usées et eaux pluviales – Société TPF – Approbation et signature d’un avenant.

  Ø  Travaux d’aménagement du Parc Urbain de St Blin – signature du marché.

  Ø  Zonages d’assainissement émanant du Schéma Directeur d’Assainissement.

  Ø  Enfouissement du réseau téléphonique rue Claret -  Approbation et signature d’une convention avec France Télécom.

  Ø  Désaffectation et déclassement d’une parcelle du domaine public supportant un transformateur EDF – Vente de l’E.P.A. Plaine de France.

  Ø  Approbation et signature des conventions relatives à la réalisation et à l’entretien d’un bassin de rétension dans le cadre du projet de construction du nouveau centre médico-chirurgical.

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

EDUCATION SCOLAIRE

  Ø  Travaux de réhabilitation, d’insonorisation et d’extension de l’école Roger Salengro – Concours de maîtrise d’œuvre – groupement GROUPE A (mandataire) – BETEM Ingénierie (co-traitant) – PEUTZ et Associés (co-traitant) – Approbation et signature d’un avenant N°4.

RAPPORTEUR : Madame HENNEBELLE

SOLIDARITE – SANTE ET PERSONNES HANDICAPEES

  Ø  Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Subvention Atelier Santé Ville 2009.

  Ø  Attribution d’une subvention à l’association Maison de la Solidarité dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2009.

  Ø  Attribution d’une subvention aux associations AFAD Val d’Oise – ARIMC Paris et LSR Air France Gonesse dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur ANICET

CIVILITE – CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE

  Ø  Service Civique Jeune Municipal – Demande de subvention auprès de l’Etat (Acsé) dans le cadre du CUCS 2009 – Approbation et signature de la nouvelle version de la convention d’engagement du Service Civique Jeunes Municipal – Modification du délai de versement de la bourse aux volontaires et attribution des bourses aux jeunes volontaires.

  Ø  Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du programme d’actions 2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour le projet «  Fonds d’initiatives Locales » piloté par le C.L.V.A..

  Ø  Prise en charge des frais de transport des élus, agent municipaux et représentants du conseil municipal des jeunes à LEONESSA.

RAPPORTEUR : Madame CAUMON

SPORT

  Ø  Réaménagement du bâtiment sportif d’haltérophilie musculation (ex dojo) – Square 1-5-7-8-9-10  - Approbation et signature d’avenant N°1.

  Ø  Reconstruction du complexe sportif Colette Besson – Mission de maîtrise d’œuvre – Cabinet CAURIS – Approbation et signature de l’avenant N°2.

  Ø  Approbation du nouveau règlement intérieur de l’Ecole Municipale des Sports.

  Ø  Demande de subvention auprès du Conseil Général du Val d’Oise pour l’aménagement d’un plateau d’évolution au stade Eugène Cognevaut.

  Ø  Approbation et signature d’une convention de mise à disposition de la piscine avec l’association du Cercle des Nageurs de Gonesse.

RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD

URBANISME

  Ø  Acquisition de la parcelle cadastrée Al 238 69 rue Albert Drouhot appartenant à Mme et M. RAMJAUN.

  Ø  Cession de trois places de parkings dans la corpopriété sise 12 rue de Paris au profit de trois des copropriétaires.

  Ø  Z.A.C. Multisites – Extension du périmètre.

RAPPORTEUR : Monsieur GREGOIRE

ENVIRONNEMENT URBAIN

  Ø  Demande de dégrèvement de la redevance sur l’assainissement formulée par SCI HEXAGOLD sise Espace Godard 2 rond point de Bonneuil.

  Ø  Approbation et signature et signature de la convention relative à la lutte contre les graffitis sur les immeubles et propriétés appartenant au SDC Résidence Beethoven.

  Ø  Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – année 2010 – Centre Hospitalier de Gonesse – Syndicat des copropriétés du Centre Commercial « la Grande Vallée » - SCI 11 avenue Gabriel Péri – Société MANUTAN – Société MOVIANTO –LA POSTE – RENAULT TRUCKS Mc Donald’s.

  Ø  Travaux de taille, abattage, essouchage et soins aux arbres – Société E. PELLE – approbation et signature d’un avenant N°1.

RAPPORTEUR : Madame GARRET

AFFAIRES GENERALES ET COMMUNICATION

  Ø  Prestations de reprographie – société CHAUMEIL Ile de France – Approbation et signature d’un avenant N°2.

  Ø  Acquisition de mobilier – Lancement d’une procédure d’appel d’offres.

RAPPORTEUR : Monsieur SABOURET

QUARTIER DE LA FAUCONNIERE

  Ø  Suivi animation du Plan de Sauvegarde de la copropriété La Garenne – Quartier de la Fauconnier – Demandes de subventions auprès de l’Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat, du Conseil Général du Val D’Oise et de la Caisse des Dépôts et Consignations.

RAPPORTEUR : Madame DUMON

  Ø  Décisions prises par Mr le Maire.