joie-de-vivre-a-gonesse

  Ø  Approbation du procès-verbal analytique des séances du conseil municipal du

28 mai 2009.

DELIBERATIONS SOUMISES AU DEBAT

  Ø  Motion relative à la construction de logements et à la mise en œuvre du droit opposable au logement à Gonesse.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

FINANCE-BUDJET-PROJET DE VILLE

  Ø  Vote du compte administratif 2008 -  Budget Principal.

  Ø  Vote du compte administratif 2008 -  Budget Assainissement.

  Ø  Vote du compte administratif 2008 -  Budget Eau.

  Ø  Vote du compte administratif 2008 -  Budget Atelier Locatif.

RAPPORTEUR : Monsieur JAURREY

PREVENTION – SECURITE

  Ø  Enquête de victimation – Approbation et signature de la convention avec le Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU) et attribution d’une subvention.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

SERVICE PUBLIC COMMUNAL ET PERSONNEL COMMUNAL

  Ø  Suppression de postes.

  Ø  Création de postes.

RAPPORTEUR : Madame GRIS

VOIRIE – DEPLACEMENT – GESTION URBAINE DE PROXIMITE

  Ø  Approbation et signature de la Charte de Gestion Urbaine de Proximité Ville/Etat/OPIEVOY – Saint Blin.

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

EDUCATION SCOLAIRE

  Ø  Nouvelle dénomination de l’école élémentaire d’Orgemont « École élémentaire Jean Jaurès ».

RAPPORTEUR : Madame HENNEBELLE

SOLIDARITE – SANTE ET PERSONNES HANDICAPEES

  Ø  Maison des Actions Solidaires : Aménagement des locaux affectés à l’association de la Maison de la Solidarité pour l’accueil de jour – Demandes de subventions auprès de l’Etat et de la Région dans le cadre du plan de relance.

RAPPORTEUR : Monsieur ANICET

AFFAIRES GENERALES ET COMMUNICATION

  Ø  Conception des supports de communication – Signature des marchés.

RAPPORTEUR : Monsieur SABOURET

DELIBERATIONS N’APPELANT PAS DE DEBAT 

PREVENTION – SECURITE

  Ø  Projet de prévention sur l’usage des engins motorisés – Demande de subvention auprès du Plan Départemental d’Action de Sécurité Routière (PDASR) – Année 2009.

  Ø  Approbation et signature d’une convention de partenariat avec le Comité du Val d’Oise de la Prévention Routière.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire 

SERVICE PUBLIC COMMUNAL ET PERSONNEL COMMUNAL

  Ø  Création d’une vacation de Présidence du Conseil de Discipline.

  Ø  Centre Administratif – Lancement d’une procédure de marché négocié de maîtrise d’oeuvre.

RAPPORTEUR : Madame GRIS 

CULTURE ET PATRIMOINE

  Ø  Approbation et signature de l’avenant N°1 à la Convention Pluriannuelle 2008-2010 de coopération culturelle avec la Fondation Royaumont.

  Ø  Création d’une vacation pour les conférences organisées à l’occasion du festival jazz les « banlieues bleues ».

RAPPORTEUR : Monsieur PIGOT

PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE

  Ø  Projet « Petits débrouillards – arts plastique » - Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre des crédits politique de la ville.

  Ø  Projet « Accompagnement social du jeune » - Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre des crédits politique de la ville.

  Ø  Projet « English to work » - Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre des crédits politique de la ville.

RAPPORTEUR : Madame MAILLARD

FINANCES – BUDGET – PROJET DE VILLE

  Ø  Adoption du Compte de gestion 2008 – Budget Principal.

  Ø  Adoption du Compte de gestion 2008 – Budget Assainissement.

  Ø  Adoption du Compte de gestion 2008 – Budget Eau.

  Ø  Adoption du Compte de gestion 2008 – Ateliers Locatifs.

  Ø  Adoption des tarifs communaux 2009/2010.

  Ø  Rapport sur l’utilisation de la Dotation du fond de Solidarité des communes de le Région Ile de France (FSRIF) - Année 2008.

  Ø  Rapport sur l’utilisation de la Dotation du fond de Solidarité Urbaine (DSUCS) - Année 2008.

  Ø  Ajustement de l’Etat de la dette – Budget principal.

  Ø  Approbation et signature d’une convention de partenariat financier avec DEXIA.

  Ø  Service de télécommunications fixes et mobiles – Lot N°2 Raccordements, acheminement de trafic avec la Sté NEUF CEGETEL – Approbation et signature de l’avenant N°1.

  Ø  Acquisition de véhicule légers et utilitaires – Signatures du marché. 

RAPPORTEUR : Monsieur JAURREY

VOIRIE – DEPLACEMENT – GESTION URBAINE DE PROXIMITE

  Ø  Exploitation des chaufferies, des productions d’eau chaude sanitaire et de ventilation des bâtiments communaux – Sté DALKIA – approbation et signature de l’avenant N°7.

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

SOLIDARITE – SANTE ET PERSONNES HANDICAPEES

  Ø  Aménagement de la Maison des Actions Solidaires -  Missions de maîtrise d’œuvre avec le Cabinet AEC Architecture – Approbation et signature de l’avenant N°1.

  Ø  Attribution des subventions aux associations à but sanitaire et sociale – Année 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur ANICET

CIVILITE – CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE

  Ø  Ouverture du Service Civique Jeune Municipal aux associations et partenaires gonessiens pour l’accueil de volontaires en mission – Approbation et conventionnement entre la ville et les nouveaux partenaires extérieurs.

  Ø  Demande de subvention régionale dans le cadre de la programmation CUCS 2009 et reversement aux associations.

RAPPORTEUR : Madame CAUMONT

URBANISME

  Ø  Déclassement et cession du chemin rural N°37 dit de Monjay.

  Ø  Acquisition de deux emprises de terrains appartenant à la résidence du Parc de la Commanderie.

  Ø  Nouvelle délibération relative à la cession de l’assiette foncière au Lycée René Cassin.

  Ø  Bilan des cessions et acquisitions – Année 2008.

  Ø  Déclaration d’Utilité Publique – Aire d’accueil des gens du voyage – Déclaration de projet.

  Ø  Approbation et signature de l’avenant simplifié N°4 à la convention pour la mise en œuvre du programme de rénovation urbaine du quartier Saint Blin – La Madeleine.

RAPPORTEUR : Monsieur GREGOIRE

ENVIRONNEMENT URBAIN

  Ø  Stockage intermédiaire – Réception et traitement des déchets municipaux avec la Sté GENERIS – Approbation et signature de l’avenant N°1

  Ø  Balayage mécanique et manuel des rues, trottoirs et cours d’écoles avec le Groupe VEOLIA PROPRETE OTUS/ONYX – Approbation et signature d’une convention.

  Ø  Collecte des déchets de la blanchisserie inter-hospitalière – Approbation et signature d’une convention.

RAPPORTEUR : Madame GARRET

AFFAIRES GENERALES ET COMMUNICATION

  Ø  Lancement d’une procédure de marché sous forme d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture, la pose, l’entretien et la maintenance de mobilier urbain.

  Ø  Approbation et signature de l’avenant N°2 à la convention avec la Sté DECAUX pour la concession des abris de bus et des mobiliers urbains.

RAPPORTEUR : Monsieur SABOURET

QUARTIER ST BLIN – LE VIGNOIS – LA MADELEINE- LES GENEVRIERS

  Ø  Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Amicale des locataires du Vignois » année 2009.

RAPPORTEUR : Mademoiselle EULALIE

ENVIRONNEMENT URBAIN

  Ø  Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Union des locataires de la Résidence du Parc d’Orgemont – année 2009.

RAPPORTEUR : Madame AUSTER

  Ø  Décisions prises par Mr le Maire.