joie-de-vivre-a-gonesse

  Ø  Approbation du procès-verbal analytique des séances du conseil municipal du

28 Avril 2009.

DELIBERATIONS SOUMISES AU DEBAT

  Ø  Adhésion de la ville au Syndicat Mixte Paris Métropole.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

SOLIDARITE-SANTE ET PERSONNES HANDICAPEES

  Ø  Garantie d’emprunt au bénéfice de l’association APAJH 95.

RAPPORTEUR : Monsieur ANICET

SPORTS

  Ø  Approbation et signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville et l’association « Karaté Club de Gonesse ».

  Ø  Reconstruction du complexe sportif Raymond Rambert – Lancement d’une procédure de concours de maîtrise d’œuvre et constitution du jury

  Ø  Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le lancement d’une étude préalable à la réhabilitation – extension de la piscine municipale.

RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD

DELIBERATIONS N’APPELANT PAS DE DEBAT

CULTURE ET PATRIMOINE

  Ø  Attribution de subvention aux associations culturelles pour les projets sélectionnés par le programme d’actions 2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS).

  Ø  Demande de subvention auprès de l’Etat (Acs) dans le cadre du programme d’actions 2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS).

  Ø  Acquisition de mobilier bibliothèque, médiathèque et archives – Pôle Culturel de Coulanges – Lot N°5 Société BOSCHER – Approbation et signature d’un avenant N°1.

RAPPORTEUR : Monsieur PIGOT

PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE

  Ø  Projet « Eveil musical des tout-petits ». Demandes de subventions auprès de l’Etat et de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre du programme d’actions 2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS).

  Ø  Approbation et signature du Marché pour l’accueil en crèche des enfants du personnel de l’hôpital Bicêtre.

RAPPORTEUR : Madame MAILLARD

FINANCES-BUDGET-PROJET DE VILLE

  Ø  Approbation et signature de l’avenant N°1 à la Convention Régionale de Renouvellement Urbain

  Ø  Renouvellement d’une ligne de crédit de trésorerie pour la période 2009-2010.

  Ø  Garantie d’emprunt au bénéfice de la SA d’HLM TOIT et JOIE.

RAPPORTEUR : Monsieur JAURREY

VOIRIE-DEPLACEMENT-GESTION URBAINE DE PROXIMITE

  Ø  Désaffectation et déclassement d’une parcelle du domaine public supportant un transformation EDF – Vente de l’E.P.A. Plaine de France.

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

CIVILITE –CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE

  Ø  Demande de subventions des centres socioculturels auprès de l’Etat, du Conseil Général, de la DDASS et de la CAF année 2009 dans le cadre du programme d’action 2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS).

  Ø  Attribution d’une subvention pour l’association «    Réussir ensemble » pour son projet « Apprentissage de la vie quotidienne, alphabétisation »  dans le cadre du programme d’action 2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS).

RAPPORTEUR : Madame CAUMONT

SPORT

  Ø  Attribution du Fonds d’Aide et de Promotion du Sport (FAPS) aux associations sportives

  Ø  Travaux de construction de tribunes vestaires de rugby au stade E. Cognevault - Approbation et signature d’un avenant N°3 pour le lot N°1 avec la Sté Saint Denis Construction – Approbation d’un avenant N°2 pour le lot N°5 avec la Sté LMC et le lot N° 10 avec la Sté TRAPHON.

RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD

URBANISME

  Ø  Acquisition de la parcelle ZB 242 sis la Fosse aux Moines.

  Ø  Modification de la délibération du 12 février 2009 relative à la cession d’un local 18 rue Pierre du Theilley au profit M. LAUK.

  Ø  Cession du 20 rue Saint Nicolas au profit du Docteur CHRISTIAENS.

  Ø  Révision simplifiée N°2  du Plan Local d’Urbanisme (PLU)- Ouverture de la procédure.

RAPPORTEUR : Monsieur GREGOIRE

  Ø  Décisions prises par Mr le Maire.