joie-de-vivre-a-gonesse

Nous vous communiquons l'ordre du jour du jeudi 26 mars  qui se déroulera dans la salle du Conseil Municipal à 20h30. Nous vous rappelons que cette réunion est ouverte à tous et remercions d'avance toutes les personnes qui pourront  y assister.

Ø  Approbation du procès-verbal analytique des séances du conseil municipal du

12 Février 2009.

DELIBERATIONS SOUMISES AU DEBAT

FINANCES-BUDJET-PROJET DE VILLE

  Ø  Vote du Budget Primitif 2009.

  Ø  Vote du Budget Assainissement 2009.

  Ø  Vote du Budget Eau 2009.

  Ø  Vote du Budget Ateliers Locatifs 2009.

  Ø  Vote du Taux des quatre taxes directes locales pour 2009.

  Ø  Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2009.

  Ø  Adhésion au dispositif du plan de relance de l’Economie relatif au F.C.T.V.A. –

Approbation et signature d’une convention avec le Préfet.

RAPPORTEUR : Monsieur JAURREY

  Ø  Commission Locale d’Information et de Surveillance relative à l’exploitation d’une usine d’incinération d’ordures ménagères par la Société SAREN à Sarcelles (C.L.I.S.) –

Désignation de deux représentants du Conseil Municipal.

  Ø  Approbation du plan intercommunal de prévention et de lutte contre les discriminations.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

DELIBERATIONS N’APPELANT PAS DE DEBAT

POLITIQUE DE LA VILLE - ANRU

  Ø  Programme de Rénovation Urbaine du quartier Saint Blin -  La Madeleine – Approbation et signature d’une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations relative au financement de la MOUS Relogement.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire 

SERVICE PUBIC COMMUNAL – PERSONNEL COMMUNAL

  Ø  Attribution d’une subvention pour 2009 à l’Association du Personnel Communal de Gonesse (APCG) – Approbation et signature de la convention.

RAPPORTEUR : Madame GRIS

CULTURE ET PATRIMOINE

  Ø  Attribution des subventions aux associations culturelles – Année 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur PIGOT

VOIRIE-DEPLACEMENT-GESTION URBAINE DE PROXIMITE

  Ø  Réaménagement de la rue de la Madeleine – Mission de maîtrise d’œuvre – Sté EGIS Aménagement – Approbation et signature d’un avenant n°1.

  Ø  Requalification des Zones d’Activités Economiques – Grande Couture Cressonnière – Marché de maîtrise d’œuvre – BET SCHEMA – Approbation et signature de l’avenant n° 2

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

  Ø  Requalification de la rue Savigny – Mission de maîtrise d’œuvre – Cabinet Enviroconcept – Approbation et signature de l’avenant n° 1

RAPPORTEUR : Monsieur DOS SANTOS

PREVENTION-SECURITE

  Ø  Réhabilitation du commissariat – Mission de maîtrise d’œuvre – Cabinet LACAGNE et Stafie (mandataire) / BET SINCOBA – Approbation et signature de l’avenant n°4

  Ø  Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental d’Accès au Droit au titre des activités de l’Agence Civile – Année 2009.

  Ø  Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Régional d’Ile de France au titre de activités de l’Agence Civile – Année 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

DEVELLOPPEMENT ECONOMIQUE – EMPLOI ET  FORMATION PROFESSIONELLE

  Ø  Attribution d’une subvention pour 2009 à l’Association de la Maison pour l’Emploi de l’Est Val d’Oise.

  Ø  Attribution des subventions aux associations relevant du secteur économique et du secteur du commerce

RAPPORTEUR : Madame MOUSTACHIR

EDUCATION SCOLAIRE

  Ø  Ecoles élémentaires Salengro et B. Rabier – Changement du périmètre scolaire.

  Ø  Frais de scolarité – Participation des communes de résidence.

  Ø  Travaux de réhabilitation, d’insonorisation et d’extension de l’école Roger Salengro – Concours de maîtrise d’œuvre – Groupement GROUPE A (mandataire) – BETEM Ingénierie (cotraitant) – Approbation et signature de l’avenant n°3.

RAPPORTEUR : Madame HENNEBELLE

SOLIDARITE – SANTE ET PERSONNES HANDICAPEES

  Ø  Adhésion à l’Association Elus, Santé Publique et Territoires.

  Ø  Attribution des subventions aux associations à caractère sanitaire et sociale pour l’année 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur ANICET

CIVILITE-CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE

  Ø  Attribution des subventions aux associations d’Anciens Combattants.

RAPPORTEUR : Madame CAUMONT

SPORTS

  Ø  Approbation et signature d’une convention de mise à disposition d’un véhicule 9 places avec les associations municipales.

  Ø  Attribution des subventions 2009 aux associations sportives.

  Ø  Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Tennis Club dans le cadre du Fond d’Aide et de Promotion du Sport (F.A.P.S.).

  Ø  Reconstruction de la salle de gymnastique et de ses vestiaires au complexe sportif Colette Besson

-          Proposition d’évaluation des dommages par le cabinet d’expertise EXTAR suite à l’incendie du complexe sportif C. Besson et signature de la lettre d’accord.

-          Demande de subvention auprès de l’Etat (CNDS), du Conseil Régional d’Ile de France et du Conseil Général du Val d’Oise.

Ø       Travaux de construction de tribunes – vestiaires au stade Eugène Cognevaut – Lot n°1 : Entreprise Saint Denis Construction – Approbation et signature de l’avenant

n° 2 – Lot n° 9 : Entreprise GODEST – Approbation et signature de l’avenant n°1.

RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD

ENVIRONNEMENT URBAIN

  Ø  Entretien des espaces clos de la résidence Saint Blin – Approbation et signature d’un protocole avec le Sté Anonyme d’HLM Orly Parc et d’une convention avec la Sté Anonyme d’HLM Orly Parc et la Sté Véolia Propreté Otus.

RAPPORTEUR : Monsieur GARRET

AFFAIRES GENERALES ET  COMMUNICATION

  Ø  Approbation et signature d’une convention avec la base aérienne 921 pour la mise en place d’un chargé de mission.

  Ø  Fixation du tarif des vacations de police pour les opérations funéraires.

RAPPORTEUR : Monsieur SABOURET 

 PERSONNES AGEES ET RETRAITES

  Ø  Aménagement de l’équipement intergénérationnel – Lancement d’une procédure adaptée.

RAPPORTEUR : Madame LEVEILLE

QUARTIER ST BLIN-LE VIGNOIS-LA MADELEINE-LES GENEVRIERS

  Ø  Quartier Saint-Blin – Aménagement des espaces extérieurs publics et avenue François Mitterrand – Lot n°1 : Groupement  Emulithe/SNC/UT/TPF – Approbation et signature d’un avenant n°5 – Lot n° 2 : Sté CEGELEC – Approbation et signature d’un avenant n°4 – Lot n°3 : Sté VERT LIMOUSIN : Approbation et signature d’un avenant n° 2

  Ø  Réaménagement du parc urbain – 2^ème phase – Lancement d’une procédure d’appel d’offres.

RAPPORTEUR : Mademoiselle EULALIE 

QUARTIER DES MARRONNIERS-GRANDE VALLEE

  Ø  Centre Socioculturel Ingrid Betancourt – Approbation et signature d’un contrat avec la Caisse d’Allocation Familiale pour l’attribution d’une subvention d’aide au démarrage d’action de quartier.

RAPPORTEUR : Monsieur SAMAT

QUARTIER CENTRE VILLE

  Ø  Salle de réunion de la Mairie – Entreprise RACHID Electricité – Approbation et signature de l’avenant n°1.

RAPPORTEUR : Madame AUSTER

  Ø  Décisions prises par Mr le Maire.