joie-de-vivre-a-gonesse

  Ø  Approbation du procès-verbal analytique des séances du conseil municipal du

22 janvier 2009.

DELIBERATIONS SOUMISES AU DEBAT

  Ø  Motion relative au barreau ferroviaire de Gonesse suite au Comité Interministériel des Villes.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

  Ø  Motion relative à l’amélioration de la ligne D du RER.

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

 FINANCES-BUDJET-PROJET DE VILLE 

  Ø  Débat d’orientations budgétaires Budget primitif 2009.

  Ø  Débat d’orientations budgétaires Budget Assainissement 2009.

  Ø  Débat d’orientations budgétaires Budget Eau 2009.

  Ø  Débat d’orientations budgétaires Budget Ateliers Locatifs 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur JAURREY

SERVICE PUBLIC COMMUNAL-PERSONNEL COMMUNAL

  Ø  Suppression de postes.

  Ø  Création de postes.

  Ø  Détermination des ratios pou 2009.

  Ø  Gratifications des stagiaires de l’enseignement.

  Ø  Emplois saisonniers.

            RAPPORTEUR : Madame GRIS

 URBANISME 

  Ø  Dénomination des nouvelles voies du quartier Saint-Blin.

RAPPORTEUR : Monsieur GREGOIRE

DELIBERATIONS N’APPELANT PAS DE DEBAT

FINANCES-BUDJET-PROJET DE VILLE

  Ø  Acquisition et location financière de véhicules – Année 2008 – Signature des marchés.

  Ø  Acquisition de véhicules légers et utilitaires – Lancement de la procédure d’appel d’offres.

RAPPORTEUR : Monsieur JAURREY

  VOIRIE-DEPLACEMENT-GESTION URBAINE DE PROXIMITE

  Ø  Etude de requalification des espaces publics du centre ville – ZAC Multisites – Groupement d’entreprises conjointes DUTERTRE (mandataire)/ICE/GREEN – Approbation et signature de l’avenant N°1.

RAPPORTEUR : Monsieur MONOT

  Ø  Travaux d’aménagement de la rue Claret – abord des écoles élémentaires Roland Malvitte – Orgemont et Adrien Théry – signature des marchés.

RAPPORTEUR : Madame AUSTER

     SOLIDARITE-SANTE ET PERSONNES HANDICAPEES

  Ø  Programme de dépistage et de suivi des soins bucco-dentaires – Demande de subvention auprès du Groupement Régional de Santé Publique – année 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur  ANICET

SPORT

  Ø  Reconstruction de la salle de gymnastique et ses vestiaires au complexe sportif Colette Besson – Lancement de la procédure d’appel d’offres.

  Ø  Travaux de construction de tribunes-vestiaires au stade E. Cognevaut – Approbation et signature des avenants N°1 pour le lot N°1 avec Saint Denis Construction – pour le lot N°5 avec LMC et pour le lot N°10 avec Traphon Sarl.

RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD

 URBANISME

  Ø  Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.). Ouverture de la procédure.

  Ø  Acquisition des voiries et réseaux divers du Clos Saint Paul.

  Ø  Cession d’un local sis 18, rue Pierre de Theilley.

RAPPORTEUR : Monsieur GREGOIRE

ENVIRONNEMENT URBAIN

  Ø  Collecte des déchets ménagers et urbains – Groupe VEOLIA PROPRETE OTUS/ONYX – Approbation et signature de l’avenant N°2.

RAPPORTEUR : Madame GARRET

        Décisions prises par Mr le Maire.