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Nous vous communiquons l'ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 22 janvier 2009 se déroulant dans la salle du Conseil Municipal à 20h30  et remercions d'avance toutes celles et tous ceux qui assisteront à la séance :

  Ø  Approbation du procès-verbal analytique des séances du conseil municipal des

27 novembre et 18 décembre 2008.

DELIBERATIONS SOUMISES AU DEBAT

PREVENTION-SECURITE

  Ø  Installation, modernisation et centralisation du dispositif de vidéosurveillance Lancement d’une procédure d’Appel d’Offres.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

SPORTS

  Ø  Délégation de Service Public du golf de Gonesse – Approbation du choix de délégataire et signature du contrat.

  Ø  RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD

DELIBERATIONS N’APPELANT PAS DE DEBAT

FINANCES-BUDJET-PROJET DE VILLE

  Ø  Transfert de garantie d’emprunts au bénéfice de la S.A. HLM IMMOBILIAIRE 3F

  Ø  Modification de garantie d’emprunts au bénéfice de la S.A. D’HLM PAX-PROGRESS PALLAS à la suite d’un réaménagement.

RAPPORTEUR : Monsieur JAURREY

DEVELLOPPEMENT ECONOMIQUE – EMPLOI- FORMATION PROFESSIONELLE

  Ø  Demande de dérogation au repos dominical de la société VETIR SAS pour l’établissement GEMO CHAUSSURES situé à Paris Nord II.

RAPPORTEUR : Madame MOUSTACHIR

    VOIRIE – DEPLACEMENT – GESTION URBAINE DE PROXIMITE

  Ø  Requalification des Zones d’Activités Economiques – Grande Couture – Cressonnières – Signature des marchés.

  Ø  Requalification des  Zones d’Activités Economiques – Grande Couture – Cressonnières – Marché de maîtrise d’œuvre – BET SCHEMA – Approbation et signature de l’avenant N°2

RAPPORTEUR : Monsieur  MONOT

EDUCATION SCOLAIRE

  Ø  Travaux de réhabilitation, d’insonorisation et d’extension de l’école élémentaire Roger Salengro – Demande de subvention auprès du Conseil Général du Val d’Oise.

  Ø  Travaux de réhabilitation et d’insonorisation de l’école maternelle Jean de la Fontaine – Approbation et signature des avenants N°1 pour les lots 1-2-4-5.

RAPPORTEUR : Madame HENNEBELLE

SOLIDARITE – SANTE ET PERSONNES HANDICAPEES

  Ø  Programme de promotion des repères nutritionnels et d’activité physique auprès des personnes âgées – Demande de subvention auprès du Groupement Régional de Santé Publique. Année 2009.

  Ø  Programme d’éducation nutritionnelle – Demande de subvention auprès du Groupement Régional de Santé Publique.

  Ø  Financement de l’Atelier Santé Ville – Demande de subvention auprès du Groupement Régional de Santé Publique – Année 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur ANICET

PREVENTION-SECURITE

  Ø  Projet de prévention de la délinquance - demandes de subventions auprès de l’Etat (Acsé) dans le cadre du programme d’actions 2008 du CUCS et du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D).

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

SPORTS

  Ø  Réaménagement et reconstruction partielle du préfabriqué d’haltérophile – Mission de contrôle technique – Bureau Véritas  - Approbation et signature de l’avenant N°1.

RAPPORTEUR : Monsieur RICHARD

ENVIRONNEMENT URBAIN

  Ø  Lutte anti-graffiti – Année 2009 demande de subvention auprès du Conseil Général du Val d’Oise.

RAPPORTEUR : Monsieur GARRET

QUARTIER SAINT-BLIN

  Ø  Quartier Saint Blin – Aménagement des espaces verts extérieurs publics et avenue F. Mitterrand – Groupement EMULITHE/SNC/UT/TPF- Approbation et signature de l’avenant N°3 au  lot N°2.

RAPPORTEUR : Mademoiselle EULALIE

  Ø  Décisions prises par Mr le Maire.